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Article 1 : l’éditeur

L’éditeur de ce site est l’entreprise individuelle dont le siège social est situé au :
15, boulevard de Brosses 21000 DIJON
Tél. : +33 7 69 51 20 88
Création de l’entreprise : 14/02/2017
Activité artisanale esthétique et bien-être hors salon
N° Siret : 495 255 283 00048

L’entreprise Karine SÉMON n’est pas assujettie à la TVA selon l’article 293 B du Code général des impôts.

Directeur de la publication :
Karine SÉMON
Adresse e-mail : mkelitemassage@gmail.com
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Article 2 : l’hébergeur

L’hébergeur du site MK  Élite Massage est la société OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
 
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Article 3 : accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7 j/7, 24h/24, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services le site MK Élite Massage ne saurait être tenu responsable.

Article 4 : propriété intellectuelle

L’intégralité des contenus est, sauf mention contraire, la propriété exclusive de Karine SÉMON. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site MK Élite Massage , sans autorisation de l’éditrice, est strictement interdite et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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